Livre VI : Les sanctions dans l’Eglise
Livre VI : Les sanctions dans l’Eglise (1311-1399)
- Première partie : Les délits et peines en général (1311-1363)
- Titre I : La punition des délits en général (1311-1312)
- Titre II : La loi pénale et le précepte pénal (1313-1320)
- Titre III : Le sujet soumis aux sanctions pénales (1321-1330)
- Titre IV : Les peines et les autres punitions (1331-1340)
- Titre V : L’application des peines (1341-1353)
- Titre VI : La cessation des peines (1354-1363)
- Deuxième partie : Les peines pour des délits particuliers (1364-1399)
- Titre I : Les délits contre la religion et l’unité de l’Eglise (1364-1369)
- Titre II : Les délits contre les autorités ecclésiastiques et la liberté de l’Eglise (1370-1377)
- Titre III : L’usurpation des charges ecclésiastiques et les délits dans l’exercice de ces charges (1378-1389)
- Titre IV : Le crime de faux (1390-1391)
- Titre V : Les délits contre les obligations spéciales (1392-1396)
- Titre VI : Les délits contre la vie et la liberté humaines (1397-1398)
- Titre VII : Norme générale (1399)
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https://portstnicolas.org/article108Dans cette rubrique
- Livre II - Le peuple de Dieu
- Livre VI : Les sanctions dans l’Eglise
- Recherche dans le Code de droit canonique (CIC)
- Livre VII : Les procès
- Le pape François et le droit canon
- Livre III : La fonction d’enseignement de l’Eglise
- Livre V : Les biens temporels de l’Eglise
- Livre I : Normes générales
- Livre IV : La fonction de sanctification de l’Eglise
Publié: 25/01/1983