Livre I : Normes générales
Livre I : Normes générales (1-203)
- Titre I - Les lois de l’Eglise (7-22)
- Titre II - La coutume (23-28)
- Titre III - Les décrets généraux et les instructions (29-34)
- Titre IV - Les actes administratifs particuliers (35-93)
- Titre V - Les statuts et les règlements (94-95)
- Titre VI - Les personnes physiques et juridiques (96-123)
- Titre VII - Les actes juridiques (124-128)
- Titre VIII - Le pouvoir de gouvernement (129-144)
- Titre IX - Les offices ecclésiastiques (145-196)
- Titre X - La prescription (197-199)
- Titre XI - Le calcul du temps (200-203)
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https://portstnicolas.org/article101Dans cette rubrique
- Livre II - Le peuple de Dieu
- Livre VI : Les sanctions dans l’Eglise
- Livre IV : La fonction de sanctification de l’Eglise
- Livre VII : Les procès
- Recherche dans le Code de droit canonique (CIC)
- Livre III : La fonction d’enseignement de l’Eglise
- Livre V : Les biens temporels de l’Eglise
- Le pape François et le droit canon
Publié: 25/01/1983