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Recherche dans le Code de droit canonique
Numéro(s) recherché(s): 1392-1396
| 1392 | Les clercs ou les religieux qui, contre les dispositions des canons, font du commerce ou du négoce, seront punis selon la gravité du délit. CIS 2380; CIO 1466 |
| 1393 | Qui viole les obligations qui lui ont été imposées à titre de peine peut être puni d'une juste peine. CIO 1467 |
| 1394 | § 1. Restant sauves les dispositions du Can. 194 § 1, n 3, un clerc qui attente un mariage même seulement civil encourt la suspense 'latae sententiae'; si après avoir reçu une monition, il ne se repent pas et persiste à faire scandale, il peut être puni de privations de plus en plus graves et même du renvoi de l'état clérical. § 2. Le religieux de voeux perpétuels qui n'est pas clerc, s'il attente un mariage même civil, encourt l'interdit 'latae sententiae', restant sauves les dispositions du Can. 694. CIS 2388; CIO 1453 |
| 1395 | § 1. Le clerc concubin, en dehors du cas dont il s'agit au Can. 1394, et le clerc qui persiste avec scandale dans une autre faute extérieure contre le sixième commandement du Décalogue, seront punis de suspense, et si, après monition, ils persistent dans leur délit, d'autres peines pourront être graduellement ajoutées, y compris le renvoi de l'état clérical. § 2. Le clerc qui a commis d'une autre façon un délit contre le sixième commandement du Décalogue, si vraiment le délit a été commis par violence ou avec menaces ou publiquement, ou bien avec un mineur de moins de seize ans, sera puni de justes peines, y compris, si le cas l'exige, le renvoi de l'état clérical. CIS 2359 |
| 1396 | Qui viole gravement l'obligation de la résidence à laquelle il est tenu en raison de son office ecclésiastique sera puni d'une juste peine, y compris, après monition, la privation de sa charge. CIS 2381 |