Première partie : Les délits et peines en général

• Titre I : La punition des délits en général (1311-1312)
• Titre II : La loi pénale et le précepte pénal (1313-1320)
• Titre III : Le sujet soumis aux sanctions pénales (1321-1330)
• Titre IV : Les peines et les autres punitions (1331-1340)
  • Chapitre 1 : Les censures
  • Chapitre 2 : Les peines expiatoires
  • Chapitre 3 : Les remèdes pénaux et les pénitences
• Titre V : L’application des peines (1341-1353)
• Titre VI : La cessation des peines (1354-1363)

Deuxième partie : Les peines pour des délits particuliers

• Titre I : Les délits contre la religion et l’unité de l’Eglise (1364-1369)
• Titre II : Les délits contre les autorités ecclésiastiques et la liberté de l’Eglise (1370-1377)
• Titre III : L’usurpation des charges ecclésiastiques et les délits dans l’exercice de ces charges (1378-1389)
• Titre IV : Le crime de faux (1390-1391)
• Titre V : Les délits contre les obligations spéciales (1392-1396)
• Titre VI : Les délits contre la vie et la liberté humaines (1397-1398)
• Titre VII : Norme générale (1399)