Livre I : Normes générales

Titre I : Les lois de l’Eglise (7-22)
Titre II : La coutume (23-28)
Titre III : Les décrets généraux et les instructions (29-34)
Titre IV : Les actes administratifs particuliers (35-93)
- Chapitre 1 : Normes communes
- Chapitre 2 : Les décrets et les préceptes particuliers
- Chapitre 3 : Les rescrits
- Chapitre 4 : Les privilèges
- Chapitre 5 : Les dispenses
Titre V : Les statuts et les règlements (94-95)
Titre VI : Les personnes physiques et juridiques (96-123)
- Chapitre 1 : La condition canonique des personnes physiques
- Chapitre 2 : Les personnes juridiques
Titre VII : Les actes juridiques (124-128)
Titre VIII : Le pouvoir de gouvernement (129-144)
Titre IX : Les offices ecclésiastiques (145-196)
- Chapitre 1 : La provision de l’office ecclésiastique
- Chapitre 2 : La perte de l’office ecclésiastique
Titre X : La prescription (197-199)
Titre XI : Le calcul du temps (200-203)

Dernière modification : 25 janvier 1983
Première publication : 25 janvier 1983